Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 octobre 2026
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations légales relatives au site brunet-benistant.fr.
Éditeur du site
- Nom
- Fabrice Brunet-Benistant, entrepreneur individuel (EI)
- Statut
- Micro-entrepreneur
- Activité
- Développement web : création de sites internet et d'outils numériques sur mesure
- Adresse
- 7 place de la Liberté, 07100 Annonay, France
- Téléphone
- 06 09 36 50 11
- fabrice@brunet-benistant.fr
- SIRET
- 893 948 083 00025
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication
Fabrice Brunet-Benistant, en qualité d'éditeur du site.
Hébergement
- Hébergeur
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
- Téléphone
- +41 22 820 35 40
- Site web
- www.infomaniak.com (nouvelle fenêtre)
Clientèle professionnelle
Les prestations présentées sur ce site sont réservées aux professionnels (entreprises, indépendants, artisans, commerçants) et aux associations. Elles ne s'adressent pas aux consommateurs au sens du Code de la consommation : le dispositif de médiation de la consommation (article L.612-1) ne s'applique donc pas.
Propriété intellectuelle
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Responsabilité
Je m'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu'elles soient exhaustives. Les tarifs affichés sont indicatifs et donnent toujours lieu à un devis. Je ne saurais être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Pour toute question sur ces mentions légales, écrivez-moi à fabrice@brunet-benistant.fr.