Mentions légales
Informations prévues par l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Site de démonstration. L’Ardoise de Camille est un restaurant fictif. La structure de cette page est complète, mais toutes les informations ci-dessous (société, SIRET, adresse, personnes) sont inventées. Elles doivent être remplacées par les informations réelles de l’exploitant avant toute mise en ligne commerciale.
1. Éditeur du site
- Raison sociale
- L’Ardoise de Camille SARL (société fictive)
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée au capital de 0 € (fictif)
- Siège social
- 12 chemin des Grandes Ardoises, 07100 Roiffieux, France (adresse fictive)
- SIRET
- 000 000 000 00000
- RCS
- Aubenas 000 000 000 (fictif)
- TVA intracommunautaire
- FR00 000000000
- Code APE
- 56.10A, restauration traditionnelle
- Téléphone
- 01 23 45 67 89
- contact@exemple.fr
2. Directeur de la publication
Camille Vernet, gérante (personne fictive).
3. Hébergeur
À compléter lors de la mise en ligne : raison sociale, adresse postale et numéro de téléphone de l’hébergeur, conformément à l’article 6-III-1 de la LCEN.
4. Conception et réalisation
Design, intégration et développement : Fabrice Brunet-Benistant, développeur web freelance. Ce site est une réalisation de démonstration destinée à présenter son savoir-faire.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, mise en page, logotype, illustrations, code) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle, à l’exception des photographies, qui restent la propriété de leurs auteurs (voir les crédits ci-dessous). Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants).
Les marques et noms de domaine cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
6. Crédits
- Photographies, utilisées sous licence Pexels :
- Accueil, la salle (image d’en-tête) : Douglas Mendes (Pexels).
- Accueil, assiette de saison : Tom Wielspütz (Pexels).
- Accueil, Mont-Blanc : Teresa Jang (Pexels).
- Accueil, dressage en cuisine : Andrea Mosti (Pexels).
- La cheffe & le lieu, dressage : Szymon Shields (Pexels).
- La cheffe & le lieu, chèvres : Burak Başgöze (Pexels).
- La cheffe & le lieu, châtaignes : Zeynep Kahraman (Pexels).
- La cheffe & le lieu, charcuterie : Nadin Sh (Pexels).
- La cheffe & le lieu, vignes : Ceren Okuducu (Pexels).
- La cheffe & le lieu, la salle : Jonathan Borba (Pexels).
- La cheffe & le lieu, la terrasse : Ganaa Besud (Pexels).
- La carte, les vins : Olga Solo (Pexels).
- Galerie, joue de bœuf : Rachel Claire (Pexels).
- Galerie, la table : Yona Photography (Pexels).
- Galerie, châtaignes grillées : Efnan Yılmaz (Pexels).
- Galerie, le dressage : Szymon Shields (Pexels).
- Galerie, coucher de soleil : Samir Smier (Pexels).
- Galerie, vin au couchant : Milada Vigerova (Pexels).
- Galerie, dessert aux figues : Manuel Mouzo (Pexels).
- Galerie, le comptoir : Mirac Sendil (Pexels).
- Galerie, chèvre chaud : Valeria Boltneva (Pexels).
- Galerie, la terrasse en été : Earth Photart (Pexels).
- Galerie, sorbet : Arthur Swiffen (Pexels).
- Galerie, les grappes : yiğithan akbay (Pexels).
- Plan d’accès et carte interactive : fond de carte © les contributeurs d’OpenStreetMap (licence ODbL), affiché avec la bibliothèque Leaflet (licence BSD 2-Clause), hébergée sur le site.
- Polices : Fraunces (Undercase Type), Jost (Owen Earl) et Caveat (Impallari Type), sous licence SIL Open Font License 1.1, hébergées sur le site.
7. Licence et débit de boissons
Établissement titulaire d’une licence restaurant (fictive) délivrée par la mairie de Roiffieux. Permis d’exploitation obtenu conformément à l’article L.3332-1-1 du Code de la santé publique.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite.
8. Responsabilité
Les informations publiées (carte, prix, horaires) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer selon les arrivages et la saison. Seuls les prix affichés dans l’établissement font foi. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire du site.
Les liens vers des sites tiers sont fournis pour faciliter la navigation ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Coordonnées du médiateur : à compléter par l’exploitant.
10. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026.